Le verdict est tombé hier après-midi dans l’affaire Presse Citron. Cette nouvelle me conduit à me poser quelques questions sur le web. Pour ceux qui ne sauraient pas de quoi je parle, je fais un rapide résumé. L’affaire étant un poil compliquée et n’étant pas précisément le sujet de ce billet, je vais me permettre de simplifier un peu (navrée pour les experts et autres puristes).
Presse Citron est un blog français relativement connu et fréquenté. L’auteur de ce blog a également créé un site appelé « Fuzz ». « Fuzz » est un exemple typique de l’évolution du web (appelée aussi « web 2.0 »). En effet, il s’agit d’un site collaboratif, rédigé par les internautes eux-mêmes. Chacun peut proposer un billet à publier sur le site. Les billets peuvent ensuite être notés par les lecteurs/rédacteurs. Le propriétaire de Presse Citron et de Fuzz s’est vu assigné en justice par un acteur français qui s’est plaint d’un des billets publié sur Fuzz. Le billet en question contient un lien, et seulement un lien, vers un autre site faisant état d’une info concernant sa vie privée. Le plaignant demande plusieurs dizaines de milliers d’euros de dommages et intérêts.
Je ne ferai pas de commentaires sur l’attitude de l’acteur, la somme réclamée et la nature de l’information incriminée. Parfois, le silence est révélateur. Bref. Je m’interroge tout de même sur le web et son rapport aux lois.
Dans le cas de l’affaire Presse Citron, je me demande comment le responsabilité du blogueur a été définie: Fuzz dispose-t-il de conditions générales? d’une quelconque « charte » de responsabilité? La personne qui a proposé le lien va-t-elle être aussi inquiétée? Franchement, je n’ai aucune idée de la réponse à ces questions.
Je suis la première à dire et répéter que malgré ce qu’on peut croire, Internet est un espace public et qu’il faut faire attention à ce qu’on y fait/écrit/dit/relaye. Internet est également un outil de communication très puissant, surtout dans le cas des sites collaboratifs. Il est difficile de « museler » le web, de courir après chaque lien, chaque vidéo, chaque commentaire, etc. La communauté web est également très solidaire et réactive: des tas de gens affichent leur soutien à Presse Citron et montent des opérations pour essayer de démontrer l’absurdité de l’attitude du plaignant. Au milieu de tout ça, les lois sont à mon avis peu efficaces et relativement inadaptées. Le web évolue peut-être trop vite pour la loi.
La loi, ou ses représentants, poursuit des internautes pour une histoire de lien pendant que de « vrais » cyber criminels sévissent chaque jour. Ne faudrait-il pas réfléchir à revoir certaines lois afin de les adapter au monde du web? En attendant, les assignations en justice, procès et autres risquent de fleurir. Mlle Gima a raison quand elle dit dans son billet qu’on se dirige vers un système à l’américaine où tout le monde attaque tout le monde pour tout et n’importe quoi. Dommage.
Malheureusement je pense que Mlle Gima a raison…
C’est un moyen de pouvoir gagner de l’argent pour certains…
Je trouve toute cette affaire ridicule… Même si c’est vrai qu’il faut parfois faire attention à ce que l’on écrit, j’apprécie le fait de pouvoir garder un peu de liberté, et je pense qu’un procés pour un lien sans même rechercher d’abord un accord à l’amiable (retrait du lien), c’est vraiment courir après l’argent.
Tiens sujet de ma thèse de maîtrise… le droit et internet. Internet est une grande nébuleuse… et chaque pays en fait qu’à sa tête… autant en France chaque internaute peut être condamné au même titre que la presse écrite car il est considéré comme média écrit autant en suisse il faudra chercher l’auteur de l’acte incriminé et le poursuivre personnellement pour diffamation ou atteinte à la personnalité…
Là où le bas blesse c’est que certains pays se foutent littéralement de ce qui se passe dans leur pays et souvent des sites illégaux ou sur lesquels sont commis des crimes sont logés dans ces pays là (pas folles les guêpes)…
Ma conlusion est que tant qu’une charte internationale (qui est en préparation) ne sera pas signée par tous les pays utilisateurs du net (le monde entier quoi) avec des règles précises applicables proportionnellement et uniformément à tous et ce sur n’importe quel continent, on arrivera toujours à des situations absurdes comme celle susmentionnée…
Bon après comme tu dis… vaut mieux se taire sur le comportement de l’acteur… parfois vaut mieux ne rien dire…
Pour le macaron chez Paul… a partir de jeudi prochain quand tu veux… avant difficile. 😉
Miss Brownie: C’est malheureux mais plus les gens ont de l’argent, plus ils en veulent…
Fofita: C’est regrettable oui. D’après ce que j’ai lu, le blogueur a proposé un accord à l’amiable mais l’acteur n’a même pas répondu à la proposition. Fric, fric et re-fric.
Sehkmet: C’est intéressant ce que tu dis au sujet de cette charte. J’aimerais bien suivre l’affaire. Dans le cas qui nous occupe, le blogueur a été condamné parce qu’il a été considéré comme « éditeur » du site et non « hébergeur ». La frontière entre les deux n’est pas toujours très claire, peut-être faudrait-il changer de terminologie??
On peut en discuter quand on va se voir non ??? mais moi j’aimerais placer notre rendez-vous à samedi si cela te vas… ❓
Sekhmet: Volontiers! Ce samedi??!